Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOR
PATISFRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1618231
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque VICTOR

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOR est expirée depuis le 2 octobre 2000.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE (S.A.) - 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Confiture, nappage pour pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.