Déposée le 13 août 2001 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALENCIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque VALENCIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISFRANCE, Société Anonyme - 46, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS - France - SIREN 552004236
PRO.MARK - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372986 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles. Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre “ Gallees ”). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification fine, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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