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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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VALENCIANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALENCIANA
PATISFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3116689
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011
VALENCIANA de PATISFRANCE

Présentation de la marque VALENCIANA

Déposée le 13 août 2001 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALENCIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque VALENCIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALENCIANA est expirée depuis le 13 août 2011.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE, Société Anonyme - 46, rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS - France - SIREN 552004236


PRO.MARK - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372986 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles. Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre “ Gallees ”). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, produits de panification fine, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.