Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPOM
PATISFRANCE

Numéro de dépôt :
1075159
Date de dépôt :
10/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SURPOM

Déposée le 10 novembre 1978 par PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SURPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISFRANCE domicilié(e) (Société anonyme), 236 bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SURPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SURPOM est expirée depuis le 10 novembre 1988.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR , CATANIA PRALINE


PATISFRANCE - (Société anonyme), 236 bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Fruits congelés, fruits en conserve au naturel ou cuits, fruits confits, marmelades, compotes, confitures, gelées de fruits.