POMME BRETON PATISFRANCE
Présentation de la marque POMME BRETON PATISFRANCE
Déposée le 28 juillet 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMME BRETON PATISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque POMME BRETON PATISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POMME BRETON PATISFRANCE est expirée depuis le 28 juillet 1987.
PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009