Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME BRETON PATISFRANCE
PATISFRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1023873
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POMME BRETON PATISFRANCE

Déposée le 28 juillet 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMME BRETON PATISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISFRANCE domicilié(e) 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France.

La marque POMME BRETON PATISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POMME BRETON PATISFRANCE est expirée depuis le 28 juillet 1987.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE S.A.R.L. - 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Confiture ou gelée de pommes destinée à fourrer les gâteaux.