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Marques déposées par PATISFRANCE
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PATISFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISFRANCE
PATISFRANCE

Numéro de dépôt :
1016393
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATISFRANCE

Déposée le 5 mai 1977 par PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISFRANCE domicilié(e) (S.A.R.L.), 236bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France.

La marque PATISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PATISFRANCE est expirée depuis le 5 mai 1987.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE - (S.A.R.L.), 236bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Salaisons;plats préparés, cuisinés et toutes conserves alimentaires;produits de laiterie, fromages, beurres, huiles comestibles, margarine et toutes graisses alimentaires;fruits conservés sous toutes formes, confitures, marmelades.Biscuits, gâteaux, pâtisserie, chocolats, cacaos, sucres et miels;glaces comestibles;levure, poudre pour faire lever, aromates alimentaires, sels, condiments, sauces;glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.