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Marques déposées par Patisfrance
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ORCLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCLAIR
Patisfrance

Numéro de dépôt :
955114
Date de dépôt :
03/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORCLAIR

Déposée le 3 mai 1976 par Patisfrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patisfrance domicilié(e) (soc. à r. l.), 236 bis, rue de Tolbiac, Paris. - France.

La marque ORCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORCLAIR est expirée depuis le 3 mai 1986.

Patisfrance a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


Patisfrance - (soc. à r. l.), 236 bis, rue de Tolbiac, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Préparation sucrée spéciale pour pâtisserie.