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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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ORCLAIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCLAIR
PATISFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1352567
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016

Présentation de la marque ORCLAIR

Déposée le 28 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCLAIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue Monthlery, Silic 179,94563 RUNGIS Cedex (dossier no 2311254) - 94563 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2311254) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCLAIR est expirée depuis le 28 avril 2016.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE S.A. - 46, rue Monthlery, Silic 179,94563 RUNGIS Cedex (dossier no 2311254) - 94563 - France - SIREN 554004236


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2311254) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311254 - Publication au BOPI 2006-03-27

Renouvellement sans limitation n°2063307 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Préparation sucrée spéciale pour pâtisserie.