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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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MELCARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELCARA
PATISFRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520546
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1999

Présentation de la marque MELCARA

Déposée le 22 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque MELCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELCARA est expirée depuis le 22 mars 1999.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , BRILLOR , CATANIA PRALINE


PATISFRANCE (S.A.) - 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir