Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARMOR
PATISFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1641355
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque MARMOR

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Monthléry, 94150 RUNGIS (dossier no 2188034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) (dossier no 2188034) - France.

La marque MARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARMOR est expirée depuis le 30 janvier 2011.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE, Société Anonyme - 46, rue de Monthléry, 94150 RUNGIS (dossier no 2188034) - France - SIREN 552004236


PROMARK - (dossier no 2188034) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188034 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Préparation sucrée