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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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LES TIMBALES DE CHARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TIMBALES DE CHARMES
PATISFRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1230260
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013

Présentation de la marque LES TIMBALES DE CHARMES

Déposée le 14 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TIMBALES DE CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Monthléry, SILIC 179,94150 RUNGIS (dossier no 2234063) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2234063) - 75008 - France.

La marque LES TIMBALES DE CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TIMBALES DE CHARMES est expirée depuis le 14 mars 2013.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , MELCARA , BRILLOR , CATANIA PRALINE


PATISFRANCE, (Société Anonyme) - 46, rue de Monthléry, SILIC 179,94150 RUNGIS (dossier no 2234063) - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2234063) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234063 - Publication au BOPI 2002-12-31

Renouvellement sans limitation n°2016123 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.