Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
/
LE BAVAROISIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAVAROISIER
PATISFRANCE, société anonyme, 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS.

Numéro de dépôt :
1269025
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1994

Présentation de la marque LE BAVAROISIER

Déposée le 17 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAVAROISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE BAVAROISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAVAROISIER est expirée depuis le 17 avril 1994.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE, société anonyme, 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Fruits conservés, séchés et cuits, purée de fruits; gelées, confitures.