Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAUNE DOR PATISFRANCE
PATISFRANCE

Numéro de dépôt :
1100681
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAUNE DOR PATISFRANCE

Déposée le 22 juin 1979 par PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAUNE DOR PATISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISFRANCE domicilié(e) (Société anonyme), 236 bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque JAUNE DOR PATISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JAUNE DOR PATISFRANCE est expirée depuis le 22 juin 1989.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE - (Société anonyme), 236 bis, rue de Tolbiac à Paris (13ème). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Beurres.