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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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FRANCE DOUCEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DOUCEURS
PATISFRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520033
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1999

Présentation de la marque FRANCE DOUCEURS

Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DOUCEURS est expirée depuis le 20 mars 1999.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE (S.A.) - 236 bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.