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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Patisfrance
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DECOFONDANT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOFONDANT
Patisfrance, société anonyme

Numéro de dépôt :
96621681
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2026

Présentation de la marque DECOFONDANT

Déposée le 18 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Patisfrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOFONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Patisfrance domicilié(e) 46 rue Monthlery, Silic 179 - 94563 - RUNGIS Cedex - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MATENS-LATEM - Belgique.

La marque DECOFONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOFONDANT arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

Patisfrance a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


Patisfrance, société anonyme - 46 rue Monthlery, Silic 179 - 94563 - RUNGIS Cedex - Belgique


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MATENS-LATEM - Belgique


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311252 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615241 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-08

Viande; poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.