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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE
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CRISP'BEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISP'BEE
PATISFRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3147267
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
CRISP\'BEE de PATISFRANCE

Présentation de la marque CRISP'BEE

Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISP'BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE domicilié(e) 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CRISP'BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISP'BEE est expirée depuis le 12 février 2012.

PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CATANIA PRALINE , FRANPAIN , SURPOM , LUXORANGE , PRETASORBET , PRETASOFT , P PATISFRANCE , LES TIMBALES DE CHARMES , MELCARA , BRILLOR


PATISFRANCE (société anonyme) - 46, rue de Montlhéry,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amandes, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscuiterie, biscuits, décorations comestibles pour gâteaux, miel, sirop de mélasse, pâte et poudre pour gâteaux, pralines, sucreries, bonbons, tartes.