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Marques déposées par la société PATISFRANCE (S.A
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TIMBALE DE CHARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMBALE DE CHARMES
PATISFRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
1230259
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2003
TIMBALE DE CHARMES de PATISFRANCE (S.A

Présentation de la marque TIMBALE DE CHARMES

Déposée le 14 mars 1983 par la société PATISFRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMBALE DE CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATISFRANCE (S.A domicilié(e) 46, rue de Monthléry SILIC 179, 94150 RUNGIS (dossier no 2016125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2016125) - France.

La marque TIMBALE DE CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIMBALE DE CHARMES est expirée depuis le 14 mars 2003.

PATISFRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : P PATISFRANCE , FRANGI , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU FEUILLETAGE , P PATISAMERICA , PATISLIGHT , LUXORANGE , STARFRUIT , P PATISUSA , PATISOR , PATIS TRAITEUR P


PATISFRANCE (S.A) - 46, rue de Monthléry SILIC 179, 94150 RUNGIS (dossier no 2016125) - France - SIREN 552004236


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2016125) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1993 n°2016125 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.