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Marques déposées par la société PATISFRANCE (S.A
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STARFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STARFRUIT
PATISFRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
1400909
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque STARFRUIT

Déposée le 5 décembre 1985 par la société PATISFRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STARFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATISFRANCE (S.A domicilié(e) 46, rue de Montlhéry - Silic 179, 94563 RUNGIS CEDEX (dossier no 2057516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2057516) - France.

La marque STARFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STARFRUIT est expirée depuis le 5 décembre 2005.

PATISFRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : TIMBALE DE CHARMES , P PATISFRANCE , FRANGI , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU FEUILLETAGE , P PATISAMERICA , PATISLIGHT , LUXORANGE , P PATISUSA , PATISOR , PATIS TRAITEUR P


PATISFRANCE (S.A) - 46, rue de Montlhéry - Silic 179, 94563 RUNGIS CEDEX (dossier no 2057516) - France - SIREN 552004236


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2057516) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1995 n°2057516 - Publication au BOPI 1995-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures; purée de fruits pour glaces, sorbets et bavarois et plus généralement pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.