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Marques déposées par la société PATISFRANCE (S.A
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PATISOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISOR
PATISFRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
1389616
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque PATISOR

Déposée le 16 janvier 1987 par la société PATISFRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATISFRANCE (S.A domicilié(e) 46, rue de Montlhéry - Silic 179, 94563 RUNGIS CEDEX (dossier no 2081673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2081673) - France.

La marque PATISOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISOR est expirée depuis le 16 janvier 2007.

PATISFRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : TIMBALE DE CHARMES , P PATISFRANCE , FRANGI , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU FEUILLETAGE , P PATISAMERICA , PATISLIGHT , LUXORANGE , STARFRUIT , P PATISUSA , PATIS TRAITEUR P


PATISFRANCE (S.A) - 46, rue de Montlhéry - Silic 179, 94563 RUNGIS CEDEX (dossier no 2081673) - France - SIREN 552004236


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2081673) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1997 n°2081673 - Publication au BOPI 1997-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie; concentré d'orange réservé exclusivement à la pâtisserie, nappages pour pâtisserie et confiture.