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Marques déposées par PATISFRANCE (S.A
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PATISLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISLIGHT
PATISFRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
1724676
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1998

Présentation de la marque PATISLIGHT

Déposée le 10 novembre 1988 par PATISFRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISFRANCE (S.A), domicilié(e) 236 Bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque PATISLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISLIGHT est expirée depuis le 10 novembre 1998.

PATISFRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : TIMBALE DE CHARMES , P PATISFRANCE , FRANGI , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU FEUILLETAGE , P PATISAMERICA , LUXORANGE , STARFRUIT , P PATISUSA , PATISOR , PATIS TRAITEUR P


PATISFRANCE (S.A) - 236 Bis, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Gelée, confiture, compote de fruits allégée; café, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, graisses comestibles allégées, margarine allégée, glace comestible, miel, tous ces produits étant allégés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.