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Marques déposées par la société PATISFRANCE (S.A
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P PATISUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PATISUSA
PATISFRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
98711567
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque P PATISUSA

Déposée le 5 janvier 1998 par la société PATISFRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P PATISUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la société PATISFRANCE (S.A domicilié(e) 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque P PATISUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PATISUSA est expirée depuis le 5 janvier 2008.

PATISFRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : TIMBALE DE CHARMES , P PATISFRANCE , FRANGI , CHAMPIONNAT DE FRANCE DU FEUILLETAGE , P PATISAMERICA , PATISLIGHT , LUXORANGE , STARFRUIT , PATISOR , PATIS TRAITEUR P


PATISFRANCE (S.A) - 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France - SIREN 552004236


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.