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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS
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VEGA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGA
PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1493622
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue de Montlhéry - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VEGA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY


PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme - 46 rue de Montlhéry - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 552004236


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382128 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476810 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation n°2124566 - Publication au BOPI 1998-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2018 n°2695595 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-11

Fondant blanc.