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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS
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PATISPOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATISPOM
PATISFRANCE-PURATOS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1515851
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque PATISPOM

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISPOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue De Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2395798) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2395798) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATISPOM est expirée depuis le 22 février 2019.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY


PATISFRANCE-PURATOS Société anonyme - 46 rue De Montlhery,94150 RUNGIS (dossier no 2395798) - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2395798) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395798 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2136665 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500118 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Fruits congelés, fruits en conserve au naturel ou cuits, fruits confits, marmelades, compotes, confitures, gelées de fruits.