Marque renouvelée - Marque en vigueur

P PATIS'AROME
PATISFRANCE-PURATOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1541535
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2029
P PATIS\'AROME de PATISFRANCE-PURATOS

Présentation de la marque P PATIS'AROME

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P PATIS'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue de Montlhery - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque P PATIS'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P PATIS'AROME arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY , MEDAILLE D'OR


PATISFRANCE-PURATOS, Société Anonyme - 46 rue de Montlhery - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 552004236


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141230 - Publication au BOPI 1999-03-31

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404138 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500118 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720292 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Pâtisserie, confiserie, arômes alimentaires