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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS
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MEDAILLE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDAILLE D'OR
PATISFRANCE-PURATOS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440079
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2017

Présentation de la marque MEDAILLE D'OR

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDAILLE D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue de Montlhéry,94150 RUNGIS (dossier no 2351527) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351527) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDAILLE D'OR est expirée depuis le 14 décembre 2017.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY


PATISFRANCE-PURATOS Société Anonyme - 46 rue de Montlhéry,94150 RUNGIS (dossier no 2351527) - 94150 - France - SIREN 552004236


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2351527) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351527 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation n°2100670 - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465957 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 31 mai 2007 - Changement de dénomination n°454687 - Publication au BOPI 2007-05-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.