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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS
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DALLERY-SIMPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DALLERY-SIMPA
PATISFRANCE-PURATOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1472787
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2028

Présentation de la marque DALLERY-SIMPA

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALLERY-SIMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) 46 rue De Montlhery - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque DALLERY-SIMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DALLERY-SIMPA arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : PATISFRANCE , P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY


PATISFRANCE-PURATOS, Société Anonyme - 46 rue De Montlhery - 94150 - RUNGIS - France


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10A Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389294 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2114764 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482324 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482325 - Publication au BOPI 2008-10-08

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684185 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-06-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (sauces à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.