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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISCA
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La Compagnie Pâtissière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie Pâtissière
PATISCA, SAS

Numéro de dépôt :
3899026
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
La Compagnie Pâtissière de PATISCA

Présentation de la marque La Compagnie Pâtissière

Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Compagnie Pâtissière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISCA domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, CD6 - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISCA, Mme. VALERIE VERDIER domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, CD6 - 13710 - FUVEAU - France.

La marque La Compagnie Pâtissière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie Pâtissière est expirée depuis le 20 février 2022.


PATISCA, SAS - ACTIPOLE SAINT CHARLES, CD6 - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 401193701


PATISCA, Mme. VALERIE VERDIER - ACTIPOLE SAINT CHARLES, CD6 - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.