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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATIS FRAIS
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PATISFRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATISFRAIS
PATIS FRAIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
96630669
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2026

Présentation de la marque PATISFRAIS

Déposée le 14 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATIS FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATIS FRAIS domicilié(e) 20 route de Poperinghe - 59114 - STEENVOORDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 850 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATIS FRAIS, S.A.S domicilié(e) 20 route de Poperinghe - 59114 - STEENVOORDE - France.

La marque PATISFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATISFRAIS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


PATIS FRAIS SAS, SAS - 20 route de Poperinghe - 59114 - STEENVOORDE - France - SIREN 446850075


PATIS FRAIS, S.A.S - 20 route de Poperinghe - 59114 - STEENVOORDE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316690 - Publication au BOPI 2006-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627801 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Fruits secs; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.