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Marques déposées par PATINET Jean Pierre
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TAPISSIER – DECORATEUR de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPISSIER – DECORATEUR de France
PATINET Jean Pierre, Agissant pour le compte de la Société Tapissier – Décorateur de France en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811767
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
TAPISSIER – DECORATEUR de France de PATINET Jean Pierre

Présentation de la marque TAPISSIER – DECORATEUR de France

Déposée le 17 mars 2011 par PATINET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPISSIER – DECORATEUR de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATINET Jean Pierre, Agissant pour le compte de la Société Tapissier – Décorateur de France en cours de formation domicilié(e) 12 Rue d'Arcangues - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATINET Jean Pierre domicilié(e) 12 Rue d'Arcangues - 64600 - ANGLET - France.

La marque TAPISSIER – DECORATEUR de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPISSIER – DECORATEUR de France est expirée depuis le 17 mars 2021.


PATINET Jean Pierre, Agissant pour le compte de la Société Tapissier – Décorateur de France en cours de formation - 12 Rue d'Arcangues - 64600 - ANGLET - France


PATINET Jean Pierre - 12 Rue d'Arcangues - 64600 - ANGLET - France


Republication pour erratum - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Errata de la publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Vente de tissus d'ameublement. Vente de meubles et d'objets de décoration.

Travaux de tapissier.

Pose d'oeillets. Broderie. Couture.