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Marques déposées par PATINET Jean-Pierre
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EMMA JOHN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMA JOHN'S
PATINET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98719279
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque EMMA JOHN'S

Déposée le 16 février 1998 par PATINET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMMA JOHN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est PATINET Jean-Pierre, domicilié(e) 20 Boulevard Jean d'amou, 64100 Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATINET Jean-Pierre - France.

La marque EMMA JOHN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA JOHN'S est expirée depuis le 16 février 2008.

PATINET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TAPISSIER – DECORATEUR de France


PATINET Jean-Pierre - 20 Boulevard Jean d'amou, 64100 Bayonne - France


PATINET Jean-Pierre - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316730 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Tissus pour l'habillement. Tissus d'ameublement. Ouvrages faits de morceaux de tissus. Voilages à savoir rideaux en tissus ou en matières plastiques. Mercerie à savoir boutons, crochets, biais, satin, canevas, fils, dentelles épingles, polystyrène pour ouvrages faits de morceaux de tissus. Fleurs artificielles. Travaux de couture.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.