Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL
PATINEC YVAN

Numéro de dépôt :
3361016
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2015
BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL de PATINEC YVAN

Présentation de la marque BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL

Déposée le 20 mai 2005 par la société PATINEC YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société PATINEC YVAN domicilié(e) 7 RUE LAKANAL, BP 12 332,29223 BREST CEDEX 2 - 29223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 046 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATINEC YVAN domicilié(e) 7 RUE LAKANAL, BP 12 332,29223 BREST CEDEX 2 - 29223 - France.

La marque BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH HILL O SOL DO BREIZH HILL est expirée depuis le 20 mai 2015.

PATINEC YVAN a également déposé les autres marques suivantes : EN CHARGE , TATROIGRAMME , PRO I.B. CLOTHES PROFESSIONAL INCOMING BANDITS CASUAL BOMBING WEAR SOME WEAR SOMEWHERE , PRO.I.B.


PATINEC YVAN - 7 RUE LAKANAL, BP 12 332,29223 BREST CEDEX 2 - 29223 - France - SIREN 439046285


PATINEC YVAN - 7 RUE LAKANAL, BP 12 332,29223 BREST CEDEX 2 - 29223 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; tee-shirts, sweat-shirts, casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; fourre-tout ; sac pour disc-jockey, sac-banane, sac en bandoulière ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacoches,… Coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions. Ustensiles et récipients non élèctriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tasses, assiettes ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.