Déposée le 14 octobre 2011 par Patin Pierre-Armand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A C D Sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est Patin Pierre-Armand domicilié(e) 11 rue Carnot - 94270 - KREMLIN-BICETRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patin Pierre-Armand domicilié(e) 11 rue Carnot - 94270 - KREMLIN-BICETRE - France.
La marque A C D Sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C D Sea est expirée depuis le 14 octobre 2021.
Patin Pierre-Armand - 11 rue Carnot - 94270 - KREMLIN-BICETRE - France
Patin Pierre-Armand - 11 rue Carnot - 94270 - KREMLIN-BICETRE - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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