Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPAR
PATIN Nathalie épouse PEYROT

Numéro de dépôt :
97663661
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque TRANSPAR

Déposée le 7 février 1997 par PATIN Nathalie épouse PEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est PATIN Nathalie épouse PEYROT, domicilié(e) Traverse Ratto, Camp Major, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TRANSPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663661.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPAR est expirée depuis le 7 février 2007.

PATIN Nathalie épouse PEYROT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPAR


PATIN Nathalie épouse PEYROT - Traverse Ratto, Camp Major, 13400 AUBAGNE - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325866 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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