Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPAR
PATIN Nathalie épouse PEYROT

Numéro de dépôt :
95574949
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque TRANSPAR

Déposée le 2 juin 1995 par PATIN Nathalie épouse PEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est PATIN Nathalie épouse PEYROT, domicilié(e) 8 Avenue Guy de Maupassant, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TRANSPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPAR est expirée depuis le 2 juin 2005.

PATIN Nathalie épouse PEYROT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPAR


PATIN Nathalie épouse PEYROT - 8 Avenue Guy de Maupassant, 13008 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325867 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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