Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une Heure, Une Oeuvre
M. PATILLOT Franck

Numéro de dépôt :
4244099
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
Une Heure, Une Oeuvre de PATILLOT Franck

Présentation de la marque Une Heure, Une Oeuvre

Déposée le 27 janvier 2016 par monsieur PATILLOT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Une Heure, Une Oeuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur PATILLOT Franck domicilié(e) 160 Chemin du Verger - 83610 - COLLOBRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATILLOT Franck domicilié(e) 160 Chemin du Verger - 83610 - COLLOBRIERES - France.

La marque Une Heure, Une Oeuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Heure, Une Oeuvre arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


M. PATILLOT Franck - 160 Chemin du Verger - 83610 - COLLOBRIERES - France


M. PATILLOT Franck - 160 Chemin du Verger - 83610 - COLLOBRIERES - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Activités sportives ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts éducatifs.