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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIDELIS
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TERRE BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE BIO
PATIDELIS Sarl

Numéro de dépôt :
1726246
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2001

Présentation de la marque TERRE BIO

Déposée le 30 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIDELIS domicilié(e) Péchaudral L-D, 47500 BLANQUEFORT SUR BRIOLANCE - France.

La marque TERRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE BIO est expirée depuis le 30 juillet 2001.

PATIDELIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DES JARDINS


PATIDELIS Sarl - Péchaudral L-D, 47500 BLANQUEFORT SUR BRIOLANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraichir; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.