Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIDELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ATELIER DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIDELIS domicilié(e) Zone Industrielle des Gas - 72350 - BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 926 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque L'ATELIER DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Fruits surgelés. Légumes surgelés. Poisson surgelé. Viande surgelée. Coquillages non vivants surgelés. Fruits de mer non vivants surgelés. Crustacés non vivants surgelés. Fromages surgelés. Plats cuisinés surgelés à base de poissons. Plats cuisinés surgelés à base de viande. Plats cuisinés surgelés à base de légumes. Produits de la pêche surgelés. Potages surgelés ; Graisses alimentaires. Beurre. Blanc d'oeuf. Bouillons. Bouquets (crevettes roses) non vivantes. Charcuterie. Confitures. Crème (produit laitier). Lait. Produits laitiers. Tous ces ingrédients étant destinés à être commercialisés de manière surgelée ;
Glaces alimentaires. Poudres pour glaces alimentaires. Confiserie à base d'amande. Pate d'amandes. Confiserie à base d'arachide. Assaisonnements. Biscuiterie. Biscuits. Boissons à base de chocolat, à base de café ou à base de thé. Bonbons. Brioches. Produits de cacao. Caramels (bonbons). Préparations faites de céréales. Chocolat. Confiserie. Crème anglaise. Crèmes glacées. Pain d'épice. Fondants (confiserie). Gâteaux. Petits fours salés. Petits fours sucrés (pâtisserie). Gaufres. Macarons (pâtisserie). Pain. Pâte pour gâteau. Pâtés à la viande. Pâtes de fruit (confiserie). Pâtisserie. Pizzas. Pralines. Quiches. Rouleaux de printemps. Nems. Sandwiches. Sauces (condiments). Sorbets (glaces alimentaires). Sucreries. Sushis. Tartes. Tous ces produits étant destinés à être commercialisés de manière surgelée ;
Services de traiteur.
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