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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATICO
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HOTEL ANNECY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL ANNECY
PATICO, SARL

Numéro de dépôt :
3964669
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
HOTEL ANNECY de PATICO

Présentation de la marque HOTEL ANNECY

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATICO domicilié(e) 19 Rue Vaugelas, Hôtel Alexandra - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 796 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATICO domicilié(e) 19 Rue Vaugelas, Hôtel Alexandra - 74000 - ANNECY - France.

La marque HOTEL ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ANNECY est expirée depuis le 29 novembre 2022.

PATICO a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL ALEXANDRA


PATICO, SARL - 19 Rue Vaugelas, Hôtel Alexandra - 74000 - ANNECY - France - SIREN 520796921


PATICO - 19 Rue Vaugelas, Hôtel Alexandra - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; creches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.