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Marques déposées par la société étrangère Pathogen Detection Systems
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TECTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECTA
Pathogen Detection Systems, Inc., Société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
3700578
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029
TECTA de Pathogen Detection Systems

Présentation de la marque TECTA

Déposée le 22 décembre 2009 par la société étrangère Pathogen Detection Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la société étrangère Pathogen Detection Systems domicilié(e) K7K 2Y2 ONTARIO - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque TECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECTA arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.


Pathogen Detection Systems, Inc., Société de droit Canadien - K7K 2Y2 ONTARIO - Canada


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 25 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771324 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723727 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21

Préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), dispositifs biologiques, micro-organismes, enzymes ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets. Biocapteurs, bio-récepteurs, bio-émetteurs, bio-récepteurs, bio-senseurs, bio-transducteurs tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. Préparations chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), électrochimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) et nucléaires (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets.

Capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment bactériens, biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; appareils de laboratoire, à savoir appareils et instruments à usage scientifique (autres qu'à usage médical et vétérinaire), en particulier appareils d'analyses, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical et vétérinaire), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.

Commerce (vente au détail) de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment bactériens, biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), d'appareils de laboratoire, à savoir appareils et instruments à usage scientifique (autres qu'à usage médical et vétérinaire), en particulier appareils d'analyses, et d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical et vétérinaire), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; vente en gros de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment bactériens, biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), d'appareils de laboratoire, à savoir appareils et instruments à usage scientifique (autres qu'à usage médical et vétérinaire), en particulier appareils d'analyses, et d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical et vétérinaire), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; service d'import et/ou d'export de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment bactériens, biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), d'appareils de laboratoire, à savoir appareils et instruments à usage scientifique (autres qu'à usage médical et vétérinaire), en particulier appareils d'analyses, et d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical et vétérinaire), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets et d'appareils et instruments scientifiques.