Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUMAL
PATHE RENN PRODUCTION, Société par actions simplifiée (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3259316
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
KUMAL de PATHE RENN PRODUCTION

Présentation de la marque KUMAL

Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE RENN PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KUMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE RENN PRODUCTION domicilié(e) 10, Rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L NOMOS Société d'avocats domicilié(e) 13, rue alphonse de Neuville,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque KUMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUMAL est expirée depuis le 26 novembre 2013.

PATHE RENN PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SANGHA , AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE , DEUX FRERES


PATHE RENN PRODUCTION, Société par actions simplifiée (S.A.S.) - 10, Rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 780077921


S.E.L.A.R.L NOMOS Société d'avocats - 13, rue alphonse de Neuville,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Appareils et instruments pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information ; appareil pour l'émission, la transmission des données, des sons, des images, et ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et a disques optiques ; produits du logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banque d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, bandes magnétiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisque, disque et disquette d'enregistrement ; cartes utilisable par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radio télécommunication mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévisions. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes : pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) : matériels d'instruction ou d'enseignement ; caractère d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objet d'art gravé ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadré ou non ; instruments d'écriture, de dessin ; sacs et sachets (en enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises : vêtement en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; ski ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). Publication de textes publicitaires ; publicité interactives, diffusions d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'échantillons, reproduction de documents, location d'espaces publicitaires, location de matériels publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, étude de marché, sondage d'opinion, projet (aide à la direction des affaires), promotion des ventes. Administration de réseau de télécommunication et multimédia, conseil en matière de gestion de télécommunication, gestion de fichiers informatiques, abonnement téléphoniques, abonnement à un service de radiotéléphonie, de radio-messagerie, télématique, à une base de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou a accès privé ou réservé (type Intranet), abonnement à des journaux électroniques, à des services de télécommunication, des services d'abonnement téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmissions d'informations et de données par voie télématiques accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmissions d'informations par voie de télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'image, services de radiotéléphonie mobile ; services de courrier notamment par réseaux mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'informations communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radio téléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radio téléphoniques, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils, d'instruments dans le domaine de la communication, agence de presse et d'informations ; télécommunication ; agence de presse et d'information ; communication informatiques, vidéographiques, radiophoniques, télégraphiques, radiocommunication, télédiffusion, radiodiffusion, vidéocommunication, vidéotransmission, diffusion de programmes de télévisions, radiophonique par tous moyens, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibre optiques ; services de transmissions d'informations par voies télématiques, par serveurs télématiques, serveurs informatiques ; services de transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels destiné notamment à une diffusion sur le réseau de télécommunication, le Web et la télévision ; diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câble, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission d'informations sur le réseau informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique ; services de transmission de programmes résultant de programmations simultanées et de sélection de chaînes de télévisions. Education ; formation ; divertissements ; divertissements et jeux radiophoniques ou par télévision : activités sportives et culturelles ; éditions de livres, revues publications de livres, de revues ; édition et publication de livres, de revues ; éditions et publications de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; location de temps d'accès a un système informatique, à une base de données, à des centres serveurs de base de données notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou accès privé ou réservé de type Intranet. Information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; dressages d'animaux ; production et distribution de films télévisés ou cinématographiques et de séries télévisés y compris les vidéos s'y rapportant ; production, création, réalisation, montage, édition, distribution, location et prêt d'œuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télé, dessins, séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportage, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'œuvres musicales et d'œuvres multimédia sur tous supports sons et/ou images, trucages audiovisuels ; services de reporters, enregistrement (filmage) sur bande vidéo, photographies à savoir prises de vues photographiques ; production de spectacles, de films, de films d'animations, de téléfilms, d'émissions télévisés, de reportages, de débats, de phonogrammes et vidéogrammes, agence pour artistes ; location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrement sonores, de bandes vidéos, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre ; location de magnétoscope ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent ; service de téléformation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services de dessinateurs d'arts graphiques, services de gérance de droits d'auteurs, service de reconstitution de bases de données, service de conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de donnée ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, services d'installation de logiciels, de mises à jour, de conception, d'élaboration et de maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, élaboration et conception de logiciels, services de conception et d'élaboration d'images virtuelles interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, conception de systèmes de cryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés et à toute transmission d'information, conception et élaboration de programmes interactifs, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications. Consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, de réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.