Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE JOLIE CH'TITE FAMILLE
PATHE PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874413
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
UNE JOLIE CH\'TITE FAMILLE de PATHE PRODUCTION

Présentation de la marque UNE JOLIE CH'TITE FAMILLE

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE JOLIE CH'TITE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque UNE JOLIE CH'TITE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE JOLIE CH'TITE FAMILLE est expirée depuis le 16 novembre 2021.

PATHE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : COURQUAIN , SUPERCONDRIAQUE , La Compil' à Patrick , ZARAFA , L O L (Laugh Out Loud) , UN BONHEUR N'ARRIVE JAMAIS SEUL , HYPERCONDRIAQUE , CAMPING , Jappeloup , KOORKIN


PATHE PRODUCTION, société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 780077921


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; DVD ; DVD informatiques ; jeux vidéos et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; console de jeux vidéos ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; programmes et logiciels de jeux vidéo enregistrés sur cartouches, disques, Cédéroms, cassettes, bandes, minidisques ; clés USB ; téléphone ; téléphones portables ; baladeurs ; talkies-walkies ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; sonneries, à savoir sonneries téléchargeables, musique, fichiers audio compressés (MP3), représentations graphiques, images vidéos pour appareils de communication mobiles sans fil, appareils et instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo ;

Bijouterie ; horlogerie ; bijoux de fantaisie ; porte-clés de fantaisie ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; revues (périodiques) ; publications ; périodiques ; livres et journaux ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; papier cadeaux ; confettis et guirlandes en papier ; fournitures scolaires ; fournitures de dessin et de bureau ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; blocs-notes ; cahiers ; blocs de papier à lettres ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; figurines (statuettes) en papier mâché ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; livrets ; catalogues ; guides ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ; bulletins d'informations ; crayons de couleurs ; brosses (pinceaux) ; gommes à effacer ; règles (articles de papeterie) ; taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ; affiches ; albums de photographies ; classeurs à anneaux ; plioirs (articles de bureau) ; carnets ; journaux intimes ; agendas ; calendriers ; dessins (graphiques) ; autocollants (articles de papeterie) ; stencils ; autocollants en reliefs ; papier fin ; chèques cadeaux ; étiquettes (non en tissu) ; papier à lettres ; matières pour l'emballage en papier ; papier pour l'impression ; billets (tickets) ; chèques cadeau ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; cartes postales et cartes de voeux ; programmes d'ordinateurs imprimés ; bandes et cartes en papier destinées au traitement de l'information ; serviettes et mouchoirs en papier ; cartables ; trousses ; règles ; figurines en papier mâché ; cartes à jouer ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, sacoches à outils (vide), sacs à provisions, boites en cuir ou en carton-cuir, colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; parapluies ; sacs fourre-tout ; sacs à dos ; sacs bananes ; sacs de coursiers ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers ; portefeuilles et bourses, sacs de sport, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), porte-monnaie, sacs marins ou de campeur, sacs de plage ; sacs de voyage ; valises ; parasols ; étuis pour les clés ; portefeuilles ; cannes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons non métalliques, corbeilles non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; tableaux d'affichage ; décorations pour aliments ; appliques murales décoratives (ameublement) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes, bustes, figurines et fèves en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : cache-pot non en papier, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vase, boîtes en verre, vaisselle, verres [récipients], bougeoirs, porte-serviettes, flacons, porte-savon ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre pour le ménage ou la cuisine ; récipients pour boire ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; plateaux à usage domestique ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves (en porcelaine, en terre cuite ou en verre) ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de voyage ; couvertures de lit ou de table, draps de lit (en matière textile) ; linge de lit, linge de table (en matières textiles) ; nappes (en matière textile) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), gants de toilettes (en matière textile) ; draps de plage (en matière textile) ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; maillots de bain, peignoirs de bain, vêtements de plage, ceintures (habillement), shorts, tee-shirt, pantalons, vestes, manteaux, chaussettes, chaussures, bandanas (foulards), chandails, costumes, robes, gants (habillement), shorts de gymnastique, couvre-oreilles (habillement), cols, cravates, pyjamas, caleçons, chemises, sweat-shirts, visières pour le soleil, casquettes, bretelles, cols montants ou roulés, lingerie de corps, vestes, survêtements, coiffures (chapellerie), chapeaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur ; jeux électroniques portatifs ; peluches ; poupées ; manèges forains ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisement ; cartes à jouer, jeux de cartes ; puzzles ; balles ; ballons ; seaux ; matelas gonflables ; jeux éducatifs ;

Télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement ; services de production et d'adaptation de programmes télévisés et de radio ; production et adaptation de films et de spectacles de divertissement en direct ; production et adaptation de films d'animation et de séries télévisées ; services de studios de cinéma et de télévision ; services de divertissement cinématographique, de divertissement télévisuel ; services de publication de livres, magasines et périodiques ; services d'édition de livres, journaux, revues, périodiques, services d'adaptation de films et vidéos ; services de prêts de livre ; services de location de film et d'enregistrements phonographiques ; services de montage ; production de spectacles de danse, de spectacles musicaux ; services de divertissement via des représentations de comédies, de jeux et d'événements sportifs en public diffusés en direct ou enregistrés pour diffusion ultérieure ; agences pour artistes ; services de divertissement via des concerts musicaux en public ; information dans le domaine du divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.