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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION
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OCEANS 3D
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEANS 3D
PATHE PRODUCTION Société par actions simplifiée
GALATEE FILMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3629868
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
OCEANS 3D de PATHE PRODUCTION

Présentation de la marque OCEANS 3D

Déposée le 13 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION et la Société par Action Simplifiée (SAS) GALATEE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANS 3D »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION domicilié(e) 2, rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) GALATEE FILMS domicilié(e) 41 Avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANS 3D est expirée depuis le 13 février 2019.

PATHE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : COURQUAIN , SUPERCONDRIAQUE , La Compil' à Patrick , ZARAFA , L O L (Laugh Out Loud) , UN BONHEUR N'ARRIVE JAMAIS SEUL , HYPERCONDRIAQUE , CAMPING , Jappeloup , KOORKIN


PATHE PRODUCTION Société par actions simplifiée - 2, rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France

GALATEE FILMS Société par actions simplifiée - 41 Avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 7


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.