Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jappeloup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque Jappeloup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 780077921
DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; pinces ; pioches ; rasoirs électriques ou non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques ; acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; aimants décoratifs [magnets] ; bombes [équitation] ; cartouches de jeux vidéo ; clés USB ; jumelles [optique] ; logiciels de jeux ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; jeux vidéos (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; jeux vidéos et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; console de jeux vidéos ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; programmes et logiciels de jeux vidéo enregistrés sur cartouches, disques, Cédéroms, cassettes, bandes, minidisques ; téléphones ; téléphones portables ; baladeurs ; talkies-walkies ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; sonneries, à savoir sonneries téléchargeables, musique, fichiers audio compressés (MP3), représentations graphiques, images vidéos pour appareils de communication mobiles sans fil, appareils et instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, bateaux, bicyclettes ; motocyclettes ; calèches tirées par des chevaux ; ensembles de véhicules de loisirs pour le camping et de remorques à chevaux ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir or brut ou battu, argent brut ou battu, argent filé, platine (métal), palladium, rhodium, iridium, ruthénium ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; articles de bijouterie ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; bracelets [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; chronomètres ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles ; monnaies ; montres ; réveille-matin ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; revues (périodiques) ; publications ; périodiques ; livres et journaux ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; papier cadeaux ; confettis et guirlandes en papier ; fournitures scolaires ; fournitures de dessin et de bureau ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; blocs-notes ; cahiers ; blocs de papier à lettres ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; figurines (statuettes) en papier mâché ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; livrets ; catalogues ; guides ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ; bulletins d'informations ; crayons de couleurs ; brosses (pinceaux) ; gommes à effacer ; règles (articles de papeterie) ; taillecrayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ; affiches ; albums de photographies ; classeurs à anneaux ; plioirs (articles de bureau) ; carnets ; journaux intimes ; agendas ; calendriers ; dessins (graphiques) ; autocollants (articles de papeterie) ; stencils ; autocollants en reliefs ; papier fin ; chèques cadeaux ; étiquettes (non en tissu) ; papier à lettres ; matières pour l'emballage en papier ; papier pour l'impression ; billets (tickets) ; chèques cadeau ; linge de table en papier ; cartes postales et cartes de voeux ; programmes d'ordinateurs imprimés ; bandes et cartes en papier destinées au traitement de l'information ; serviettes et mouchoirs en papier ; cartables ; trousses ; règles ; figurines en papier mâché ; cartes à jouer, sets de table en papier ; sets de table en carton ; serviettes en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, à savoir bacs en bois, boites en bois, coffrets en bois, statues et statuettes en bois, sculptures en bois, figurines en bois, coffrets en liège, coffrets en roseau (meubles), coffrets en jonc (meubles), corbeilles en osier, coffrets en osier, coffrets en corne (meubles), figurines en os, sculptures en os, statues et statuettes en os, coffrets en os (meubles), statues et statuettes en ivoire, sculptures en ivoire, coffrets en ivoire (meubles), coffrets en fanons de baleine (meubles), coffrets en écaille (meubles), coffrets en ambre (meubles), statues et statuettes en ambre, coffrets en nacre (meubles), coffrets en écume de mer (meubles) ; (sabots d'animaux) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; canapés ; fauteuils ; mobilier en cuir ; supports pour selles d'équitation ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes, bustes, figurines et fèves en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; plateaux de tables ; porte chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ; barrières pour parcours d'obstacles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; abreuvoirs ; peignes pour animaux ; assiettes ; bols ; brosses pour chevaux ; moules de cuisine ; mangeoires pour animaux ; verres à boire, vase, boîtes en verre, vaisselle, verres [récipients], bougeoirs, porte-serviettes, flacons, porte-savon ; ustensiles en verre pour le ménage ou la cuisine ; récipients pour boire ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; plateaux à usage domestique ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; bouteilles isolantes ; vaisselle en carton ; santons ; et figurines miniatures destinés à servir de fèves (en porcelaine, en terre cuite ou en verre) ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; chevaux à bascule [jouets] ; dés [jeux] ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; fers à cheval pour jeux ; machines de jeux vidéo ; machines pour jeux d'argent ; marionnettes ; peluches [jouets] ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur, à savoir machines de jeux vidéo, consoles de jeux vidéos, appareils de jeux vidéo, jeux vidéo électroniques portatifs ; jeux électroniques portatifs ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisement ; jeux de cartes ; puzzles ; balles ; seaux ; jeux éducatifs ; jeux de société ; dînettes (vaisselle à jouer) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et organisation de courses de chevaux ; organisation de compétitions sportives [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences ; dressage d'animaux ; publication de livres ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'installations sportives ; parcs d'attractions ; représentation de spectacles ; divertissement télévisé ; représentations théâtrales ; camps d'équitation [stages] ; services de manèges pour l'équitation ; services d'enseignement de l'équitation ; dressage de chevaux, écoles pour l'équitation ; location de chevaux de loisirs ; service d'informations relatives aux chevaux de course ; mise à disposition d'infrastructures pour courses de chevaux.
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