Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COURQUAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque COURQUAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE PRODUCTION, société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 780077921
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; clés USB ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones portables ; baladeurs ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; cartes électroniques pour jeux électroniques ; aimants ; affiches aimantées ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; publications électroniques (téléchargeables).
Bracelets, montres et bracelets de montres, bagues (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), médailles et médaillons, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchettes, épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; broches (bijouterie) ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, bijoux fantaisie ; breloques ; insignes en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie, figurines en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux.
Papier ; carton ; articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; imprimés ; albums ; almanachs ; brochures ; fanions en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ; manuels ; calendriers ; catalogues ; magazines ; journaux ; publications ; représentations graphiques ; prospectus ; revues (périodiques) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; billets ; tickets ; cartes postales ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; fournitures scolaires ; cahiers ; carnets ; répertoires ; crayons ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; coupe-papier (articles de bureau) ; enveloppes (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; enseignes en papier ou en carton.
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; malles et valises ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, étuis pour les clefs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, trousses de voyage, parapluies, parasols et cannes.
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; services à café ; tasses ; vaisselle non en métaux précieux, assiettes, verres à boire ; saladiers ; bâtonnets pour cocktails ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; moules à gâteaux ; poivriers, salières ; porte-couteaux pour la table ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; gourdes ; tire-bouchons ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; chopes à bière ; bougeoirs ; carafes ; coupes à fruits ; ronds de serviettes ; porte-serviettes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; fèves en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux et jouets ; jeux de cartes, marionnettes ; masques de théâtre ; masques de carnaval.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de livres, de revues, publication de livres, de revues ; édition et publication de livres, de revues ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; prêt de livres ; production et distribution de films télévisés ou cinématographiques et de séries télévisées, y compris les vidéos s'y rapportant ; production, création (conception), réalisation (filmage et service de studio d'enregistrement), montage, édition, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télévisées, dessins et séries animés, films et séries documentaires, téléreportages, programmes radiophoniques, radioreportages, oeuvres musicales et oeuvres multimédia sur tous supports de sons et/ou d'images ; trucages audiovisuels ; production de spectacles, de films, de films d'animation, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de programmes et vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de systèmes de cryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés et à toute transmission d'information, conception et élaboration de programmes interactifs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web), concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, services d'installation de logiciels, de mise à jour, de conception, d'élaboration et de maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, élaboration et conception de logiciels, services de conception et d'élaboration d'images virtuelles interactives.
Concession de licences de propriété intellectuelle.
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