Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TMC
Pathe marques, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3247181
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TMC
Déposée le 18 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe marques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe marques domicilié(e) 21 rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pathe marques, société par actions simplifiée - 21 rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 423922525
Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 8 décembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°403693 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410693 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Papier, stylos, feutres, enveloppes, gomme, calendriers, carnets, marques pages, tapis de souris pour ordinateur, photographies, cartes postales, papeterie. Bagages, sacs, parapluie, parasols, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agence de presse ou d'information (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions télévisés. Diffusion de programmes audiovisuels par tous moyens, numériques, analogique, sur réseau, par satellite, par câble, par voie hertzienne ; Communications télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs. Divertissements télévisés. Services de messagerie électronique, édition de programme en numérique ou sur réseau Internet. Edition de livres, revues et magazines. Diffusion d'annonces publicitaires. Divertissements télévisés. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition sur tous supports.Dispositif de synchronisation d'images et du son. Production et édition sur support magnétique, numérique ou film. Production, réalisation, édition et distribution d'œuvres audiovisuelles et/ou musicales, de films et de spectacles, de divertissement télévisés, de programmes télévisés, sur tout support. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, divertissements télévisés, location d'enregistrements sonores, montage de programmes de télévision, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, distribution de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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