Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATHE CINEMA
Pathé Marques, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1522135
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2029
PATHE CINEMA de Pathé Marques

Présentation de la marque PATHE CINEMA

Déposée le 3 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATHE CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques domicilié(e) 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PATHE CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATHE CINEMA arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

Pathé Marques a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , cinéforfait , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO


Pathé Marques, Société par actions simplifiée - 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 423922525


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137837 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189370 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231544 - Publication au BOPI 1997-01-23

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406174 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2019 n°2702261 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Films impressionnés, bandes magnétiques et tous appareils reproduisant images et sons, appareils photographiques et cinématographiques, appareils d'agrandissement et de reproductions photographiques, appareils de projections fixes et cinématographiques, appareils d'optique et tous accessoires pour la photographie, la cinématographie et l'optique, à savoir écrans, moteurs (compris dans la classe 9), résistances, transformateurs, convertisseurs, accumulateurs, lampes, chargeurs, appareils de tirage, actinomètres, amplificateurs, haut-parleurs, têtes réceptrices, têtes de lecture et d'enregistrement, cellules photo-électriques, magnétophones, appareils d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision et de télédistribution, dispositifs de synchronisation des images et du son, audiovisuels, leurs différentes parties et accessoires compris dans la classe 9 ; Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques ; livres, articles pour reliures ; photographies, papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Education, institutions d'enseignement. Edition de livres, revues, prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires pour le décor de cinéma et de théâtre et location d'accessoires pour la télévision, la télédistribution, l'audiovisuel ; location de salles, studios de cinéma.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.