Déposée le 5 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATHE CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES domicilié(e) 21 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2254831) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon domicilié(e) 5 Av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2254831) - 75008 - France.
La marque PATHE CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE MARQUES, SAS - 21 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2254831) - 75008 - France - SIREN 423922525
Maître Erick Landon - 5 Av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2254831) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2025918 - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254831 - Publication au BOPI 2003-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231544 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189370 - Publication au BOPI 1995-09-14
Films impressionnés, bandes magnétiques et tous appareils reproduisant images et sons, appareils photographiques et cinématographiques, appareils d'agrandissement et de reproductions photographiques, appareils de projections fixes et cinématographiques, appareils d'optique et tous accessoires pour la photographie, la cinématographie et l'optique, à savoir : écrans, moteurs (compris dans la classe 9), résistances, transformateurs, convertisseurs, accumulateurs, lampes, chargeurs, appareils de tirage, actinomètres, amplificateurs, haut-parleurs, têtes réceptrices, têtes de lecture et d'enregistrement, cellules photo-électriques, magnétophones, appareils d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision et de télédistribution, dispositifs de synchronisation des images et du son, audiovisuels, magnétoscopes, magnétoscopes à cassettes, leurs différentes parties et accessoires compris dans la classe 9.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Communications;notamment diffusion de nouvelles, d'informations, de programmes radiophoniques et de télévision.Education, institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires pour le décor de cinéma et de théâtre et location d'accessoires pour la télévision, la télédistribution, l'audiovisuel; location de salles, studios de cinéma.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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