Déposée le 19 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATHE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque PATHE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE MARQUES, Société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 423922525
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 6 août 2001 - Concession de licence n°328011 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 1 août 2001 - Concession de licence n°327710 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 24 août 2001 - Concession de licence n°328812 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 2 juin 2004 - Concession de licence n°393692 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 2 novembre 2004 - Concession de licence n°402145 - Publication au BOPI 2004-11-02
Inscription le 8 juin 2004 - Concession de licence n°394162 - Publication au BOPI 2004-06-08
Inscription le 1 août 2001 - Concession de licence n°327709 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 28 mai 2001 - Concession de licence n°324134 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317399 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317398 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317400 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317401 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 1 juin 1999 - Concession de licence n°278414 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 5 avril 2001 - Concession de licence n°320012 - Publication au BOPI 2001-04-05
Inscription le 8 juin 2005 - Concession de licence n°413439 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 1 août 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°458021 - Publication au BOPI 2007-08-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386637 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Inscription le 8 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°495107 - Publication au BOPI 2009-04-08
Inscription le 20 septembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°460991 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 14 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495238 - Publication au BOPI 2009-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317397 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 30 avril 2001 - Concession de licence; Changement d'adresse n°323096 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 3 avril 2000 - Concession de licence n°298068 - Publication au BOPI 2000-04-03
Inscription le 3 avril 2000 - Concession de licence n°298069 - Publication au BOPI 2000-04-03
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317396 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286437 - Publication au BOPI 1999-10-13
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317379 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317378 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 24 juillet 2000 - Concession de licence n°304253 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 24 juillet 2000 - Concession de licence n°304254 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 14 novembre 2000 - Concession de licence n°311466 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription le 23 janvier 2001 - Concession de licence n°314546 - Publication au BOPI 2001-01-23
Inscription le 14 novembre 2000 - Concession de licence n°311465 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription le 5 octobre 2000 - Changement d'adresse n°308913 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 octobre 2000 - Concession de licence n°308898 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317380 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317381 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317391 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317390 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317389 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317392 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317393 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317395 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317394 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317388 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317387 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317383 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317384 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317385 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317386 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Concession de licence n°317382 - Publication au BOPI 2001-03-06
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 8 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501590 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Inscription le 20 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502378 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502380 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502379 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502377 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502381 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 17 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°504095 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°504096 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 6 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°523274 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Inscription le 6 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°523273 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Inscription le 1 décembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°536936 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Inscription le 1 décembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°536935 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 23 août 2018 n°2691071 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Films impressionnés, bandes magnétiques, appareils d'agrandissement et de reproductions photographiques, appareils de projections fixes et cinématographiques, amplificateurs, hauts-parleurs, appareils d'enseignement, appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision et de télédistribution, dispositifs de synchronisation des images et du son ; bandes vidéo, vidéocassettes, vidéogrammes, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, distributeurs de tickets, dispositifs pour le montage des films, caméras, compacts disques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de relations publiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Transmissions par satellite. Services télématiques par code d'accès, transmissions de messages, diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles, télévision par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films et téléfilms. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location de bandes vidéo, de vidéocassettes et de vidéogrammes, production de films sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de décors de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, distribution de films. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants, restaurant libre-service ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Reportages photographiques. Gestion de lieux d'expositions. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, sur vidéogrammes et sur films cinématographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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