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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques
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PATHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATHE
Pathé Marques SAS

Numéro de dépôt :
95587685
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015

Présentation de la marque PATHE

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathé Marques domicilié(e) 21 rue françois 1er,75008 PARIS (dossier no 2296455) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erick Landon domicilié(e) 5 av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2296455) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATHE est expirée depuis le 12 septembre 2015.

Pathé Marques a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , cinéforfait , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO


Pathé Marques SAS - 21 rue françois 1er,75008 PARIS (dossier no 2296455) - 75008 - France - SIREN 423922525


M. Erick Landon - 5 av. Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2296455) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296455 - Publication au BOPI 2005-09-06

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 2 septembre 1999 - Rejet partiel n°283999 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 15 octobre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°244240 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231544 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 11 février 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°232588 - Publication au BOPI 1997-02-11

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Métaux précieux et leurs alliages ; figurines, objets d'art, orfèvrerie, vases, statues et statuettes, tous ces produits étant en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].