Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATHE
PATHE MARQUES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92413286
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012

Présentation de la marque PATHE

Déposée le 2 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE MARQUES domicilié(e) 5 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2217662) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217662) - 75340 - France.

La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATHE est expirée depuis le 2 avril 2012.

PATHE MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , cinéforfait , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO


PATHE MARQUES Société par actions simplifiée - 5 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2217662) - 75008 - France - SIREN 423922525


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217662) - 75340 - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262744 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 16 septembre 1998 - Concession de licence n°262167 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 1 septembre 1998 - Concession de licence n°261187 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 22 juin 1998 - Concession de licence n°256627 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262745 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 9 décembre 1997 - Concession de licence n°246874 - Publication au BOPI 1997-12-09

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217662 - Publication au BOPI 2002-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 17 mars 2003 - Changement d'adresse n°366985 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152617 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251368 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 24 novembre 1997 - Concession de licence n°246030 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 24 novembre 1997 - Concession de licence n°246029 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231544 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189370 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251367 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 9 décembre 1997 - Concession de licence n°246874 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 3 février 1998 - Concession de licence n°249048 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 23 janvier 1998 - Concession de licence n°248462 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248718 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 3 février 1998 - Concession de licence n°249048 - Publication au BOPI 1998-02-03

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Films impressionnés, bandes magnétiques, appareils reproduisant images et sons, appareils photographiques et cinématographiques, appareils d'agrandissement et de reproductions photographiques, appareils de projections fixes et cinématographiques, appareils d'optique, amplificateurs, hauts-parleurs, appareils d'enseignements; appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision et de télédistribution, dispositifs de synchronisation des images et du son.Bandes vidéo, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, distributeurs automatiques, distributeurs de tickets,dispositifs pour le montage des films, caméras, compact disques.Abonnements de journaux.Education, institutions d'enseignement; édition de livres, revues; prêts de livres; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires pour le décor de cinéma et de théâtre.Studios de cinéma; service de montage de programmes radiophoniques et télévisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.