Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la minute conso de Voyage
pathé marques sas

Numéro de dépôt :
3290669
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
la minute conso de Voyage de pathé marques

Présentation de la marque la minute conso de Voyage

Déposée le 7 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) pathé marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la minute conso de Voyage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) pathé marques domicilié(e) 21, rue françois 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 922 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erick landon avocat à la cour domicilié(e) 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque la minute conso de Voyage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la minute conso de Voyage est expirée depuis le 7 mai 2014.

pathé marques a également déposé les autres marques suivantes : PATHÉSPORT : , TMC , TMC , , WEPLER , Côté tribune , cinéforfait , CHACUN SON DESTIN , TMC'KADO , TMC MONTE CARCO


pathé marques sas - 21, rue françois 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 423922525


Erick landon avocat à la cour - 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Programmes audiovisuels sur tous supports notament cassettes video, dvd, cdrom, supports, magnétiques, supports numériques. Divertissements. Divertissements audiovisuels, émissions de télévision. Réalisation, production, diffusion de programmes audiovisuels, de films, de spectacles par tous moyens notament par cable, téléphonique, numérique, par satellite, par ondes hertzienne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.